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Assurance moto : Démarche de la Vente de votre deux roues

Assurance moto : Démarche de la Vente de votre deux roues

Vous souhaitez changer de véhicule et vous ne savez pas comment faire pour mettre votre moto en vente ? Nous vous donnons la procédure et comment changer d'assurance pour votre nouvelle moto.

Vous voulez rompre votre assurance deux roues parce que vous vendez votre véhicule ? Vous devez tout d'abord savoir que rompre votre assurance deux roues n'est pas l’unique solution : transférer ou suspendre momentanément sont deux solutions qui peuvent être considérées, et qui peuvent même mieux correspondre à vos attentes. Nous vous expliquerons ces différents choix : Que faire avec votre deux roues après sa vente ? Comment rompre, transférer ou suspendre son assurance deux roues ?

Deux solutions après la vente de votre moto

• Vous choisissez de ne pas racheter de véhicule après avoir vendu le vôtre, ou vous voulez tout simplement changer d'assurance pour le prochain: vous pouvez rompre votre contrat d'assurance deux roues actuel.

• Vous avez acquis un deux roues neuf et êtes satisfait de votre contrat actuel : vous pouvez transférer les garanties. Vous pouvez ,de plus, transférer votre assurance à une tierce personne assurée, comme l'acquéreur de votre moto.

Comment rompre son assurance ?

La rupture d'un contrat d'assurance concorde au simple fait de mettre un terme au contrat : peu importe la couverture (tiers, intermédiaire, tous risques), vous n'êtes plus couvert par sa garantie et n'avez donc plus à régler de primes à votre compagnie d'assurance. La vente de votre deux roues est l'une des raisons valables pour rompre le contrat à n'importe quel moment sans règlement de frais ni de pénalités.

Pour rompre le contrat qui assure votre moto, vous devez en informer la cession à votre assureur en lui envoyant une lettre de rupture de contrat en recommandée, de préférence avec accusé de réception. Votre contrat est suspendu à partir de minuit le jour de la vente du véhicule. La rupture prendra effet 10 jours après la réception du courrier recommandé.

Vous vendez votre deux roues pour en racheter une autre, vous pouvez donc rompre votre contrat d'assurance deux roues effectif, mais vous devrez en contracter un nouveau pour votre prochain véhicule. Si vous avez un véhicule terrestre à moteur, roulant ou non, vous devez impérativement contracter une assurance deux roues, vous êtes responsable des dégâts, vous devez donc l'assurer.

Comment transférer son contrat d’assurance

Votre contrat d’assurance peut subir un transfert sur :

• Un autre assuré : si par exemple l'acquéreur de votre deux roues souhaite conserver votre contrat d’assurance. Dans ce cas de figure, vous serez indemnisé de la part de cotisation qui correspond à la période de non-assurance.

• Un nouveau deux roues : si vous ne voulez pas rompre votre contrat et que vous possédez déjà votre nouveau véhicule par exemple. Les garanties peuvent être transférées. Ici, vous obtiendrez un dédommagement et non un remboursement des cotisations.

Néanmoins, vous devez en faire la demande à votre compagnie d’assurance. Celle-ci se consacre le droit de ne pas accepter le transfert du contrat, peu importe le bénéficiaire, si elle considère que cela engendre une augmentation des risques. En cas de transfert sur un autre véhicule ou sur un autre assuré, votre assureur peut accroître le prix de l’assurance deux roues: il est en fait calculé par rapport aux caractéristiques du deux roues (type, chevaux fiscaux, carburant, etc.) et du profil du conducteur (date de permis, distance parcourue par an, bonus-malus, lieu d’habitation…). Le contrat est donc calculé selon ces critères.

Par exemple, si l’acheteur de votre véhicule est un jeune conducteur et que vous êtes un profil moins à risque, puisque vous avez le permis depuis un certain temps, la cotisation que devra payer le nouveau propriétaire sera plus onéreuse que ne l’était l'ancienne. Nous vous préconisons de vous informer afin d’être au courant des conditions de transfert.

Bien que vous ayez fait la demande de transfert de votre contrat à votre compagnie d'assurance, vous devez , en plus de ça, lui informer de la vente de votre deux roues de manière officielle. Il vous suffira de faire parvenir un courrier par recommandé, ainsi qu’une photocopie du certificat de cession du véhicule. Vous devrez indiquer dans cette lettre la marque et le numéro d’immatriculation du nouveau deux roues à assurer, ou bien les coordonnées relatives au nouveau propriétaire, qui sera le nouvel assuré.

Votre contrat d’assurance de base est suspendu dès le jour de la vente à minuit, en patientant, l’avenant statuant le transfert des garanties et sa reprise d’effet. L’avenant suggéré par votre assureur contenant les nouvelles conditions du contrat doit être signé soit par vous-même (si le transfert est fait sur un autre de vos deux roues), soit par le nouvel assuré.